Termes et conditions générales
Espagne
Espagne (Îles Canaries)
Le Portugal
Grèce
Italie
1. Obligations du titulaire du contrat et des conducteurs autorisés pour la location du véhicule:
2. Conditions à remplir pour la location:
3. Tarifs
4. Accessoires du véhicule, options, couvertures et pénalités
5. Carburant
6. Paiement
7. Durée de la location : modifications, annulations, non-présentation (location non effectuée), restitution anticipée et prise en charge tardive
8. Amendes :
9. Catégories de véhicules
10. Horaires d'ouverture
11. Protection des données personnelles, régime juridique et juridiction, code de conduite, taxes et réserve de droits
1. Obligations du titulaire du contrat et des conducteurs autorisés pour la location du véhicule:
2. Conditions à remplir pour la location:
3. Tarifs
4. Accessoires du véhicule, options, couvertures et pénalités
5. Carburant
6. Paiement
7. Durée de la location : modifications, annulations, non-présentation (location non effectuée), restitution anticipée et prise en charge tardive
8. Amendes :
9. Catégories de véhicules
10. Horaires d'ouverture
11. Protection des données personnelles, régime juridique et juridiction, code de conduite, taxes et réserve de droits
1. Obligations du titulaire du contrat et des conducteurs autorisés pour la location du véhicule:
2. Conditions à remplir pour la location:
3. Tarifs
4. Accessoires du véhicule, options, couvertures et pénalités
5. Carburant
6. Paiement
7. Durée de la location : modifications, annulations, non-présentation (location non effectuée), restitution anticipée et prise en charge tardive.
8. Catégories de véhicules
9. Horaires d'ouverture
10. Protection des données personnelles, régime juridique et juridiction, code de conduite, taxes et réserve de droits
1. Obligations du titulaire du contrat et des conducteurs autorisés pour la location du véhicule
2. Conditions à remplir pour la location
3. Tarifs
4. Accessoires du véhicule, options, couvertures et pénalités
5. Carburant
6. Paiement
7. Durée de la location : modifications, annulations, non-présentation (location non effectuée), restitution anticipée et prise en charge tardive.
8. Catégories de véhicules
9. Horaires d'ouverture
10. Protection des données personnelles, régime juridique et juridiction, code de conduite, taxes et réserve de droits
1. Introduction
2. Conditions à remplir pour la location:
3. Obligations du client
4. Conditions de la location (qui peut louer) :
5. Tarifs
6. Accessoires, options, couvertures et pénalités
7. Carburant
8. Règlement
9. Durée de la location : modifications, annulations, no-show, restitution anticipée et prise en charge tardive.
10. Groupes de véhicules
11. Horaires d’ouverture agence
12. Protection des données personnelles
13. Loi applicable et juridiction compétente
14. Réserve de droits
15. Annexe 1